compte rendu du conseil communautaire du 14 janvier 2013 novembre 2012
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN NOGENTAIS
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
LUNDI 14 JANVIER 2013
L’an deux mil treize le quatorze janvier à 20 heures 30 minutes, en application des articles L.5211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin Nogentais et sur convocation légale du 4 janvier 2013.
Etaient présents : M. ANDRE Michel, M. BERNARD Alain, M. BOILLETOT Francis, M. BOURG Marcel, Mme BOURNOT Marie-Claude, M. BROCARD Michel, Mme CASANOVA Marie-Odile, M. CHABEUF François, M. CHAGNET Jean-Yves, M. CHARLES Francis, Mme COULON Danièle, Mme CUCCHI Patricia, M. DESPRES Christian, M. EMERAUX Stéphan, M. GEORGEMEL Gilbert, M. GILLET Jacky, M. GUYOT François, M. HOCQUET Gérard, Mme HORIOT Marie-Ange, M. HUMBLOT Patrice, M. KLEIN Roland, M. KONARSKI Jean-Michel, Mme LALLEMAND Anne-Marie, Mme LALLEMENT Nathalie, Mme LARDIN Isabelle, M. LUCIOT Pierre, Mme MICHEL Isabelle, Mme MOUGE-LECLERE Nadine, M. MOUTENET Maurice, Mme NEDELEC Anne-Marie, M. PETTINI Jean-Michel, Mme PETTINI Michèle, M. PONCE Thierry, M. PRENAT Daniel, Mme QUENEDEZ Marie-Thérèse, M. RACLOT Jean-Michel, M. RAGOT Claude, M. REDOUTE Patrick, M. RENARD Daniel, M. ROBERT Michel, Mme STAFINIAK Anne, M. TROMPETTE Franck, M. VALTON Georges, M. VOILLEQUIN Daniel.
Excusés avec pouvoir : Mme SULLO-MARCEL Murielle qui a donné pouvoir à M. HOCQUET Gérard.
Mme BOURNOT Marie-Claude a été désignée en qualité de secrétaire de séance par le conseil communautaire.
M. Michel ANDRE accueille et présente les nouveaux délégués communautaires des communes nouvellement adhérentes depuis le 1er janvier. Soit les communes de Cuves, Ninville et Vesaignes sur Marne.
Il demande aux membres d’accepter l’intégration des nouveaux membres ci-dessous :
- M. HUMBLOT Patrice de Cuves,
- M. BOILLETOT Francis de Cuves,
- Mme MICHEL Isabelle de Ninville,
- M. BERNARD Alain de Ninville,
- M. GUYOT François de Vesaignes sur Marne,
- Mme QUENEDEZ Marie-Thérèse de Vesaignes sur Marne.
Les membres acceptent, à l’unanimité, l’intégration de ces nouveaux membres titulaires.
I - ELECTION DU PRESIDENT
Le doyen des membres présents du conseil communautaire, M. Georges VALTON a pris la présidence de l’assemblée. Il a procédé à l’appel des membres du conseil, a dénombré 44 conseillers présents et un représenté et a constaté que la condition de quorum était remplie.
Il a ensuite invité le conseil communautaire à procéder à l’élection du Président au scrutin secret et à la majorité absolue. Il a demandé aux candidats de se déclarer. Deux candidats se présentent au poste de Président, M. ANDRE Michel et M. KONARSKI Jean-Michel.
Résultats du premier tour de scrutin :
Nombre de votants : 45
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 45
Nombre de bulletins blancs : 3
Nombre de suffrages exprimés : 42
Majorité absolue : 22
Nombre de suffrages obtenus :
ANDRE Michel : 22
KONARSKI Jean-Michel : 19
NEDELEC Anne-Marie : 1
M. ANDRE Michel a été proclamé PRESIDENT et a été immédiatement installé.
II ELECTION DES VICE-PRESIDENTS :
Sous la présidence de M. ANDRE Michel, élu Président, le conseil communautaire a été invité à procéder à l’élection des vice-présidents, selon les mêmes modalités que le Président.
Le Président rappel qu’en application des statuts, le groupement dispose de deux vice-présidents. Au vu des éléments, le conseil communautaire a fixé à DEUX le nombre des vice-présidents au président de la Communauté de Communes.
î ELECTION DU PREMIER VICE-PRESIDENT :
M. KLEIN Roland et Mme NEDELEC Anne-Marie se déclarent candidats au poste de premier vice-président.
Résultat du premier tour de scrutin :
Nombre de votants : 45
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 45
Nombre de bulletins blancs : 3
Nombre de suffrages exprimés : 42
Majorité absolue : 22
Nombre de suffrages obtenus :
KLEIN Roland 13
KONARSKI Jean-Michel 1
NEDELEC Anne-Marie 28
Mme NEDELEC Anne-Marie a été proclamée PREMIERE vice-présidente et immédiatement installée.
î ELECTION DU DEUXIEME VICE-PRESIDENT :
M. GILLET Jacky se déclare candidat au poste de deuxième vice-président.
Résultat du premier tour de scrutin :
Nombre de votants : 45
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 45
Nombre de bulletins blancs : 14
Nombre de suffrages exprimés : 31
Majorité absolue : 16
Nombre de suffrages obtenus :
GILLET Jacky 28
KLEIN Roland 2
KONARSKI Jean-Michel 1
M. GILLET Jacky a été proclamé DEUXIEME vice-président et immédiatement installé.
Séance levée à 21h40